Déposée le 27 décembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S2IM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-05 du 2 février 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S2IM domicilié(e) Rue de la Gâtine ZAC du Cormier - 49300 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 684 102 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY domicilié(e) 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.
La marque MINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073324.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S2IM, Société par actions simplifiée - Rue de la Gâtine ZAC du Cormier - 49300 - CHOLET - France - SIREN 347684102
NONY - 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France
Inscription le 28 mai 2001 - Concession de licence n°324151 - Publication au BOPI 2001-05-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-22
Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05
Inscription le 2 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537229 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-12-02
Inscription le 2 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537228 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-12-02
Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2010 n°2457772 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2010-12-17
Inscription le 3 décembre 2013 - Changement de dénomination n°613769 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-03
Appareils et installations sanitaires, appareils et installations de cuisson ; hottes d'aération ; réfrigérateurs ; lavabos, éviers, baignoires, cabines de douches, toilettes (wc) ; radiateurs de chauffage ; chauffe-eau ; robinets, robinets mélangeurs. Meubles ; meubles de cuisine et de salle de bains ; meubles sous évier ; portes de meubles, tiroirs, étagères, tablettes de rangement ; miroirs (glaces). Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; porte-savon, porte-éponges, porte-serviettes ; distributeurs de savon ; poubelles ; dérouleurs de feuilles de matériau d'essuyage et d'emballage.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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